En bref
Les e-liquides disponibles sur le marché belge peuvent contenir plus de 1 800 substances différentes, dont beaucoup n’ont pas encore été correctement évaluées quant à leur sécurité lors de l’inhalation. Sciensano a été chargé par le Service public fédéral Santé publique d’établir une liste officielle des ingrédients reconnus pour leur caractère inoffensif. Les substances nocives ou à risque seront interdites. Cela permettra de rendre les cigarettes électroniques moins nocives pour la santé des consommateurs et d’assurer un meilleur contrôle réglementaire sur les produits mis en vente.
Description du projet
Le marché belge de la cigarette électronique évolue rapidement, avec plus de 1 800 ingrédients identifiés dans les e-liquides, dont beaucoup ne sont pas bien caractérisés sur le plan toxicologique. Pour protéger la santé publique, il est essentiel de développer une liste positive des ingrédients autorisés, dont l’innocuité est scientifiquement prouvée. À la demande du Service public fédéral Santé publique, Sciensano prépare cette liste, qui sera officialisée par un arrêté ministériel.
Le projet débute par la caractérisation chimique de mélanges complexes (par ex. extraits, huiles essentielles) et l’identification de toute substance connue comme cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction (CMR), en s’appuyant sur des systèmes de classification harmonisés (par ex. CLP, CIRC) ainsi que sur le rapport JATC-2 (Joint Action on Tobacco Control 2). Ces substances sont explicitement interdites par la directive européenne sur les produits du tabac (2014/40/EU).
Un défi majeur réside dans le manque de données toxicologiques pour plus de 75 % des ingrédients. Pour y remédier, nous établirons une liste préliminaire qui fixe temporairement l’ensemble actuel d’ingrédients afin de freiner l’expansion continue du marché et de laisser le temps à une évaluation approfondie. Nous développerons des critères de retrait des ingrédients sur la base des cadres légaux existants, des avis scientifiques et des stratégies mises en œuvre par d’autres États membres de l’UE.
Les critères proposés pourraient inclure à la fois les classifications CMR harmonisées et non harmonisées, étayées par des outils prédictifs in silico, des bases de données toxicologiques et la littérature scientifique. Les dangers pour la santé autres que CMR, ainsi que la fréquence ou la concentration d’utilisation, pourraient également être pris en compte. Un comité scientifique examinera la méthodologie afin de garantir le consensus et la rigueur scientifique.
Enfin, nous produirons une première liste d’ingrédients susceptibles d’être exclus de la liste positive, jetant ainsi les bases des évaluations futures. Bien que cette liste contribue à protéger les consommateurs, il est important de reconnaître que de nombreux ingrédients restants devront encore être testés pour garantir pleinement leur innocuité. Ce projet constitue une étape fondamentale vers une réglementation plus scientifiquement robuste des ingrédients des cigarettes électroniques.
