Quel est le rôle joué par Sciensano ?
Sciensano est l’institut scientifique de référence en épidémiologie des maladies infectieuses. Nous décrivons l’évolution de l’épidémie et évaluons ses conséquences sur la santé de la population belge. À la demande des autorités de santé publique, Sciensano coordonne l’élaboration des procédures pour les médecins généralistes, les hôpitaux, les patients et les laboratoires.
Sciensano coordonne également le Risk Assessment Group (RAG), qui évalue le risque et analyse l’effet des mesures prises.
Le Comité scientifique coronavirus (link is external) aide les autorités de santé à lutter contre le coronavirus. Ce comité émet des avis scientifiques au sujet de l’évolution du virus et il aide notre pays à se préparer d’une manière optimale au coronavirus.
Le service Epidémiologie des maladies infectieuses coordonne, à la demande des autorités de santé publique, l’élaboration des définitions de cas et des procédures pour les médecins généralistes, les hôpitaux, les laboratoires et les patients. Ces procédures décrivent quelles mesures chacun doit prendre si un cas (suspect) de coronavirus se présente en Belgique.
Le service Epidémiologie des maladies infectieuses suit au jour le jour la situation épidémiologique du coronavirus en Belgique. Sciensano a activé et mis en place plusieurs systèmes de surveillance. Les données collectées sont analysées et interprétées chaque jour par une équipe de scientifiques afin de soutenir la prise de décision dans le contrôle de l’épidémie. Le site web épidémiologique pour le coronavirus est mis à jour quotidiennement.
Le service Biosécurité et biotechnologie conseille les laboratoires et les autorités à l’aide de recommandations sur la biosécurité pour les laboratoires qui traitent des échantillons ou des cultures cliniques contenant le nouveau coronavirus. Ces recommandations se trouvent sur le site Belgian Biosafety Server (link is external) et sont régulièrement mises à jour.
Le service Qualité des Laboratoires assiste différents acteurs impliqués dans la crise sanitaire actuelle tels que l’INAMI, l’AFMPS ou encore le service Epidémiologie des maladies infectieuses de Sciensano. Il rédige et transmet aux laboratoires médicaux des notes et des procédures claires centrées sur l’utilisation des tests diagnostiques sérologiques.
Le service Communication aide le cabinet de la Ministre, le SPF Santé publique et le Centre de Crise National dans leur actions de communication. Le service les soutient avec l’expertise scientifique disponible au sein de Sciensano. Il aide les experts scientifiques de Sciensano dans leur communication envers le monde extérieur.
Sciensano a reçu pour tâche de collecter les données de santé des patients présentant un diagnostic confirmé ou suspect de COVID-19 auprès de différents prestataires de soins ou d’institutions actives dans le secteur de la santé ou des soins. Ces données sont traitées dans une base de données pour faciliter la recherche des contacts. Sciensano et les administrations sanitaires des entités fédérées (=VAZG, AVIQ, COCOM, Le Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft) sont les responsables conjoint du traitement de cette base de données.
Prenez connaissance de la 
Déclaration de confidentialité concernant la base de données centrale pour un suivi des contacts concernant le COVID-19
Depuis le 18 septembre 2020, Sciensano gère également des bases de données qui soutiennent des fonctions spécifiques de l’application de suivi des contacts (appelée Coronalert App). Ces bases de données contiennent des données pseudonymisées qui sont stockées temporairement (max.14 jours). Cela permet à un utilisateur de l’application de récupérer ses résultats de test et de diffuser des alertes anonymes sur les risques d’infection. C’est l’utilisateur de l’application qui décide si les données sont échangées. Plus d’informations sur le type de données pseudonymisées, les finalités de l’échange de données et les durées de conservation sont disponibles dans la déclaration de confidentialité (link is external).
L’application Coronalert est un service proposé par les régions. Ils sont également responsables :
- du développement
- de la disponibilité
- de l’emploi pratique et
- du design de l’application de suivi des contacts.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les parties impliquées et sur le fonctionnement de l’application, visitez https://coronalert.be/fr (link is external).
Attention : suite à l’amélioration de la situation sanitaire, l’IFC Testing & Tracing a décidé d’arrêter l’application Coronalert (link is external). Les informations ci-dessus concernant l’application ne sont plus applicables depuis le 9 novembre 2022. L’IFC demande également aux utilisateurs de supprimer l’application Coronalert de leurs appareils.
Sciensano participe activement à de multiples aspects de la surveillance post-autorisation (=après la mise sur le marché) des vaccins COVID-19, en soutien à l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (link is external).
À cette fin, Sciensano reçoit des données de la base de données Vaccinnet+. Les accords sur l’utilisation des données Vaccinnet+ entre les administrations régionales de la santé, Sciensano et l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé sont disponibles dans ce document.
Le règlement Certificat COVID numérique de l’UE (link is external) prévoit trois types de certificats COVID-19. Deux de ces certificats sont basés sur un résultat de test COVID-19 et un est basé sur la vaccination contre le COVID-19.
Sciensano (Healthdata.be) traite les résultats des tests COVID-19 pour aider les autorités sanitaires régionales dans la recherche des contacts (comme stipulé dans l’accord de coopération du 25 août 2020 entre les différentes autorités compétentes (link is external)). En résumé, les médecins, les pharmaciens et laboratoires agréés qui réalisent les tests font parvenir les résultats attestés médicalement à Sciensano. Sur la base de ces résultats, Sciensano fournit des données à Digitaal Vlaanderen (chargé par les autorités sanitaires communes de notre pays de l’exécution technique pour générer les certificats) qui crée alors deux types de certificats:
- certificat d’un test COVID-19 négatif ;
- certificat de rétablissement du Covid-19.
Vous trouverez tous les détails relatifs au traitement des données effectué par Sciensano dans le cadre de la délivrance de certificats de test et de rétablissement COVID-19 dans cette déclaration de confidentialité (link is external).
Pour répondre aux questions sur la disponibilité des certificats de test et de récupération, les centres de contact des administrations régionales de la santé apportent leur soutien. À cette fin, Sciensano et les administrations régionales de la santé ont conclu un protocole pour permettre l’échange de données avec le personnel du centre d’appels : voir le protocole.
Plus d’informations sur le lien entre Sciensano et ces certificats de test et de rétablissement
Sciensano fournit aux administrations sanitaires régionales, qui sont responsables des certificats de vaccination, des informations sur les résultats positifs des tests. Cette information est utilisée pour suspendre les certificats de vaccination pendant 11 jours en période de contagiosité (link is external). Ce transfert de données est décrit dans un protocole.